Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite
SARL ELYSEE-VENDOME

Numéro de dépôt :
3182795
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2012
DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite de ELYSEE-VENDOME

Présentation de la marque DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite

Déposée le 6 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYSEE-VENDOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELYSEE-VENDOME domicilié(e) 81, rue Saint-Lazare,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 801 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BOUVIER domicilié(e) Val d'Arcardie, Chemin de Saint-Jean,13530 TRETS - 13530 - France.

La marque DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARE Défiscalisation & Patrimoine Retraite est expirée depuis le 6 septembre 2012.

ELYSEE-VENDOME a également déposé les autres marques suivantes : RESIDEAL SANTE , OFFICINE & PATRIMOINE RETRAITE , Officine & Patrimoine Retraite O.P.R.


SARL ELYSEE-VENDOME - 81, rue Saint-Lazare,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 431801513


Monsieur Jacques BOUVIER - Val d'Arcardie, Chemin de Saint-Jean,13530 TRETS - 13530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Publicité et affaires, à savoir : aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations et renseignements d'affaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, communications radiophoniques, communications télégraphiques, service de transmission d'informations. Education et divertissement, institution d'enseignement, édition de livres, revues, organisations de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.